PHOTOGRAPHE DE MARIAGE – CONDITIONS GENERALES
499,00 € HT
Vous êtes photographe et réalisez des reportages photographiques lors de mariages et vous souhaitez sécuriser vos prestations tout en respectant la réglementation en vigueur ? Ce modèle de contrat est conçu spécialement pour vous.
Ce modèle est un support informatif générique créé par LA FRAPPE pour vous aider à construire votre propre document juridique.
Ce modèle vous sert de base de travail à personnaliser entièrement selon votre activité, votre structure et vos besoins spécifiques. Il nécessite une adaptation complète de votre part.
Ce n’est pas Un document prêt à utiliser tel quel – ni Un conseil juridique personnalisé – ni Une analyse de votre situation particulière.
Nous vous conseillons vivement de faire relire et valider ce document par un professionnel du droit avant toute utilisation. Chaque entreprise a ses particularités, et seul un professionnel du droit pourra vérifier que le document final correspond parfaitement à votre contexte.
En achetant ce modèle, vous reconnaissez qu’il s’agit d’un outil documentaire général et que son adaptation et sa validation relèvent de votre responsabilité.
